Mentions légales
En vigueur depuis le 2026-09-12.
Dernière mise à jour : 12 septembre 2026
Le site OSBaby est accessible à l'adresse https://osbaby.be.
Éditeur du site
ASBL Activités Sociales et de Loisirs du Site R.T.B.F. de Bruxelles (Œuvres Sociales RTBF)
Siège social : Boulevard Auguste Reyers 52, 1030 Schaerbeek Numéro d'entreprise (BCE) : 0428.673.979 Adresse électronique : OSensemble@rtbf.be
Responsable de la publication
Benoit Weisgerber, en qualité de coordinateur de l'ASBL Activités Sociales et de Loisirs du Site R.T.B.F. de Bruxelles.
Organisme de formation
ASBL CAP'EVEIL — assure la formation des baby-sitters et la validation de leur inscription au dispositif.
Siège social : [ADRESSE À COMPLÉTER] Numéro d'entreprise (BCE) : [BE0... À COMPLÉTER]
[À COMPLÉTER] — L'ASBL CAP'EVEIL est en cours de constitution à la date de rédaction.
Conception et développement
Napo Store — Antonio Napolitano
42 Rue Samiette, 1400 Nivelles, Belgique Numéro d'entreprise / TVA : BE0807222617 contact@napostore.be
Hébergement
Hébergement applicatif
Vercel Inc. 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis vercel.com
Les fonctions serveur de l'application sont exécutées dans la région de Francfort (Allemagne, Union européenne).
Hébergement des données
Supabase Inc. 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 supabase.com
Les données sont stockées dans la région de Francfort (Allemagne, Union européenne).
Service d'envoi des courriers électroniques
Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse infomaniak.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la plateforme — structure, textes, éléments graphiques, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
La police de caractères utilisée (Inter) est diffusée sous licence SIL Open Font License.
Conditions d'utilisation et données personnelles
L'utilisation de la plateforme est régie par les Conditions générales d'utilisation.
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
Cookies
La plateforme n'utilise que les cookies strictement nécessaires au maintien de la session de connexion. Elle ne comporte aucun outil de mesure d'audience, de statistiques ou de publicité, et ne dépose aucun traceur tiers.
Ces cookies sont exemptés de consentement conformément à l'article 129 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques.
Signalement d'un contenu ou d'un comportement
Tout signalement peut être adressé à OSensemble@rtbf.be.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit belge.