Mentions légales

En vigueur depuis le 23 octobre 2026.

Dernière mise à jour : 23 octobre 2026

Le site OSBaby est accessible à l'adresse https://osbaby.be.


Éditeur du site

ASBL Les Œuvres sociales de la Radio-Télévision belge de la Communauté française (O.S.R.T.B.F., Œuvres Sociales RTBF)

Siège social : Boulevard Auguste Reyers 52, 1030 Schaerbeek
Numéro d'entreprise (BCE) : 0413.871.581
RPM Bruxelles
Adresse électronique : OSensemble@rtbf.be


Responsable de la publication

Benoit Weisgerber, en qualité de coordinateur de l'ASBL Les Œuvres sociales de la Radio-Télévision belge de la Communauté française.


Formation des baby-sitters

La formation des baby-sitters et la validation de leur inscription au dispositif sont assurées par l'organisme de formation désigné par l'ASBL.


Conception et développement

Napo Store (Antonio Napolitano)

42 Rue Samiette, 1400 Nivelles, Belgique
Numéro d'entreprise / TVA : BE0807222617
contact@napostore.be


Hébergement

Hébergement applicatif

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com

Les fonctions serveur de l'application sont exécutées dans la région de Francfort (Allemagne, Union européenne).

Hébergement des données

Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
supabase.com

Les données sont stockées dans la région de Francfort (Allemagne, Union européenne).

Service d'envoi des courriers électroniques

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
infomaniak.com


Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant la plateforme (structure, textes, éléments graphiques, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

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Position des localités : GeoNames, www.geonames.org, sous licence Creative Commons Attribution 4.0. Seuls les noms et les positions des localités belges en sont repris.


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